Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) JMGC PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MANUSPORT MANU - SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JMGC PARTICIPATIONS domicilié(e) Avenue de la Libération - 42340 - VEAUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 850 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque MANUSPORT MANU - SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MANUSPORT MANU - SPORT est expirée depuis le 4 mai 2020.
JMGC PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MANU-ARM
JMGC PARTICIPATIONS, Société Anonyme - Avenue de la Libération - 42340 - VEAUCHE - France - SIREN 885850016
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2000 n°2172621 - Publication au BOPI 2000-05-02
Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303372 - Publication au BOPI 2000-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2439017 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27
Inscription le 3 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774252 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03
Armes de chasse, armes de tir et autres armes, munitions, projectiles, dispositifs de visée.Jouets et articles de sport.Vêtements.Chaussures. Chapellerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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